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Marques déposées par DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques)

Numéro de dépôt :
94524110
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juin 1994 par DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques), domicilié(e) 100 George Street, London W1H 5RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524110.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 2004.

DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques a également déposé les autres marques suivantes : TOP MIX , WOOF , TOP CHOICE , MEOWMIX , FIDO PRO , FIDO TECHNIC , MINI ROLLS , SPRATTS , KENNO , (Marque figurative)


DALGETY SPILLERS FOODS LIMITED (société régie selon les lois britanniques) - 100 George Street, London W1H 5RH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Demande de renouvellement le 7 juin 2004 n°2266399 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488837 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 26 septembre 1997 - Concession de licence n°243341 - Publication au BOPI 1997-09-26

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Plats préparés.Repas instantanés à l'exception des boissons, aliments pour restauration rapide, à savoir, viande, poisson, volaille et gibier; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers y compris les produits laitiers à faible teneur en graisse; préparations et ingrédients pour de tels produits, à savoir, viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Soupes; fruits et légumes préparés, conservés séchés cuits et/ou congelés; Produits laitiers à faible teneur en graisses.Plats préparés; repas instantanés à l'exception des boissons, aliments pour restauration rapide, à savoir, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, nouilles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces à rafraîchir; miel, sirop de mélasse; préparations et ingrédients pour de tels produits, à savoir, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, nouilles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces à rafraîchir; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Aliments pour restauration rapide à base de farine et de céréales; confiserie non à usage pharmaceutique; poudings et desserts

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.